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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SDD
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Champagne Paul Robert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Champagne Paul Robert
SDD (SA)

Numéro de dépôt :
96633247
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
19/06/2006

Présentation de la marque Champagne Paul Robert

Déposée le 19 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SDD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « Champagne Paul Robert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SDD domicilié(e) Rue Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 993 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDD - France.

La marque Champagne Paul Robert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champagne Paul Robert est expirée depuis le 19 juin 2006.

SDD a également déposé les autres marques suivantes : melchior MEN'S FASHION DESIGNER , DYLBON , CEPS ST MICHEL , Cortina , RESERVE DU VIEUX CHÊNE , MELCHIOR , Radialis , RÉSERVE DU BEAU MANOIR , Champagne Paul Robert , CHINCHILLA


SDD (SA) - Rue Foucaut, 59450 SIN LE NOBLE - France - SIREN 303993109


SDD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne